Déposée le 11 avril 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ANADEV
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PLAISIR DE SAISON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2007-20 du 18 mai 2007.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ANADEV domicilié(e) 17 PARC METROTECH - 42650 - SAINT JEAN BONNEFONDS - France et immatriculée sous le numéro RCS 508 244 530 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GALIA PARTNERS, Mme ROUSSEAU GAELLE domicilié(e) 15 RUE DE LA PRESSE - 42000 - SAINT-ETIENNE - France.
La marque PLAISIR DE SAISON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3493936.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ANADEV, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - 17 PARC METROTECH - 42650 - SAINT JEAN BONNEFONDS - France - SIREN 508244530
GALIA PARTNERS, Mme ROUSSEAU GAELLE - 15 RUE DE LA PRESSE - 42000 - SAINT-ETIENNE - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-37
Publication - Publication le 18 mai 2007 au BOPI 2007-20
Inscription le 25 novembre 2009 - Transmission totale de propriété n°511233 - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-11-25
Inscription le 22 mars 2010 - Transmission totale de propriété n°519705 - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-03-22
Inscription le 14 décembre 2015 - Concession de licence n°659227 - Publication le 15 janv. 2016 au BOPI 2015-12-14
Renouvellement avec limitation le 22 mars 2017 n°2644131 - Publication le 1 sept. 2017 au BOPI 2017-03-22
Inscription le 21 juillet 2020 - Transmission totale de propriété n°790991 - Publication le 21 août 2020 au BOPI 2020-07-21
Barbecues ; Parasols ; Meubles de jardin, coussins, fauteuils, balancelles ; sièges ; literie (à l'exception du linge) ; glaces (miroirs), cadres. Objets d'art en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; Tissus à usage textile ; couvertures de lit et de table, linge de maison et de table (à l'exception de table en papier).
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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